M
Mission
gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement ; fixer la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et assurer leur recouvrement
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Coeur du Var
@
Commune & Contact
Commune
Gonfaron (83590)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W833001236
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
31/2005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr