ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VERDON

Active Aups 2009-07-31
M

Mission

élaborer le schéma de mise en oeuvre de la future communauté de comunes du Verdon (périmètre, compétences, fiscalité, représentativité, ...) en exerçant les activités d'étude et d'animation nécessaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aups (83630)

Associations de Aups

Contact

#

Identifiants

RNA
W833000496
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr