LES JARDINS DU LATAY

Active Signes 2021-11-08
M

Mission

exploiter un terrain mis à disposition par la commune de Signes en jardins familiaux partagés et éducatifs conformément aux articles L561-1 t L561-2 du code rural une convention qui encadre l'occupation du terrain est signée entre les parties lors de la création de l'association

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Signes (83870)

Associations de Signes

Siège INSEE

5 RUE SAINT-JEAN, 83870 SIGNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W832020480
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909286064
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr