ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE FABREGAS-LA VERNE ( APFV)

Activité

Mission

développer et organiser les mouillages accordés aux plaisanciers de fabregas- la verne en respectant les emplacements géolocalisés de la ddtm et en incluant une zone d'évitage, de demander un paiement unique pour le mouillage et la cale pour les plaisanciers ayant un pointu et une cale, la gratuité totale pour les autres types de plaisance dans le respect des règles sus citées, un paiement au prorata de l'utilisation des mouillages dans un site exposé aux éléments naturels dont l'utilisation n'est que de six mois pour un service quasiment nul, des activités de découverte de la côte sur 1 ou 2 week end pour touristes ou enfants des écoles

Commune

La Seyne-sur-Mer (83500)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832015275

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03