COMITE ECOLOGIQUE DE LA VALLEE DE SAUVEBONNE

Active Hyères 1990-08-28
M

Mission

étudier au sein de son groupement tous les problèmes écologiques et ce qui en découle, de donner tous avis sur les projets d'urbanisation de la vallée et d'entreprendre toute action se rattachant directement ou indirectement à l'objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hyères (83400)

Associations de Hyères

Contact

#

Identifiants

RNA
W832011584
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833010477
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

mouvements écologiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr