M
Mission
regrouper les propriétaires de parcelles, situées entre les numéros 122 et supérieurs du chemin des chênes, et 520 et supérieurs du chemin de la poterie, du quartier du maurel septentrional à hyères (83400) afin de gérer et d'entretenir un réseau d'acheminement collectif privé des eaux usées relié à celui existant du chemin de la poterie lui même raccordé au réseau public d'assainissement
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
@
Commune & Contact
Commune
Hyères (83400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W832010754
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr