COMITE D'INTERET LOCAL AGUILLON ( CIL AGUILLON )

Active Toulon 1976-11-17
M

Mission

a) ce comité a pour but de recevoir et de discuter toutes les questions interessant la prospérité et l'agrément du quartier ; il sert d'intermédiaire entre les habitants et les pouvoirs publics pour améliorer les conditions de vie du quartier ; ce comité n'a pas pour objet de régler les conflits pouvant apparaître entre particuliers ; il peut adhérer à toute association ou groupement ayant un objet analogue ou permettant de renforcer son action ; b) d'organiser, en collaboration avec la commission des fêtes, créée en son sein, certaines manifestations, notamment les fêtes patriotiques du 11 novembre et du 8 mai, des fêtes de quartier, vide grenier, fêtes sportives, loto, conférences, expositions et d'animations diverses pour le quartier ; c) cette association s'interdit toute discussion politique ou religieuse ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83000)

Associations de Toulon

Siège INSEE

15 RUE GUEIT, 83000 TOULON

Contact

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Identifiants

RNA
W832010359
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
877988964
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
87798896400020
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0833002582
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-02-06
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  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr