UNION SYNDICATS SUD CAVALIERE

Activité

Mission

la propriété , la gestion , l'entretien, la réparation, la réfection ou le remplacement , s'il yu a lieu le fonctionnement, l'amélioration et éventuellement la création d'éléments d'équipements communs à ses membres ou a plusieurs d'entre eux dans l'ensembles d'équipement communs à ses membres ou à plusieurs d'entre eux dans l'ensemble immobilier compris sans son prérimètre tel que défini ci-dessous et en particuluer, des voies et allées de circulation et le dégagement pour piétons et voitures à l'extérieur des batiments; des espaces verts et libres et s'il y a lieu, des aires de jeux situés à l'exterieur des batiments si l'assemblée en décide ainsi, des réseaux généraux divers (d'eau, d'électricité, d'assainissement, ect), qui participent à la derserte les immeubles bâtis dans le périmètre jusques et y compris les branchements et réseaux qui ne présentent d'utilité que pour les batiments édifiés, du logement du gardien, s'il y a lieu, des locaux ou remplacement abritant les éléments d'éléments d'équipement communs, s'il y a lieu; et d'une façon générale, de tous les éléments d'quipement, ouvrages ou aménagements d'intérêts commun ou considérés comme tel dans les présents statuts à tous les membres de l'union ou à plusieurs d'entre eux, leur amélioration, la création de nouveaux aménagements ou éléments d'équipement, l'énumération ci-dessus étant donnée à titre indicatif et non descriptif ni limitatif

Commune

Le Lavandou (83980)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832010249

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03