Mission
obtenir des pouvoirs publics l'élaboration d'une législation instituant une relation entre la conduite des véhicules à moteurs et la condition physique de leurs utilisateurs de veiller d'une maniere plus générale à la protection de la vie des usagers de la route
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Méditerranée Porte des Maures
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Méditerranée Porte des Maures
Commune & Contact
Commune
Cuers (83390)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr