ASSOCIATION EAU DU CANAL DE PROVENCE -PAS DE BARON NORD

Active Cuers 1992-04-01
M

Mission

alimentation en eau brute (non potable) à partir des ouvrages dréssés par la société du canal de provence, du quartier du pas de baron nord à cuers (var), l'eau brute est exclusivement destinée à l'irrigation et à la sécurité incendie et il est ici précisé qu'aucune dérogation pour l'utilisation d'un stérilisateur ne pourra être autorisée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuers (83390)

Associations de Cuers

Contact

#

Identifiants

RNA
W832009432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833011531
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr