THEMIS LEX-LOCI (THEMIS)

Activité

Mission

dans les domaines qui sont de sa compétence: cette association, non religieuse, non dogmatique, apolitique et non syndicale, a pour but de lutter contre toutes les formes de pollutions envirinnementales biotique et abiotique et de leurs effets, sans distinction, qui affectent le citoyen et son environnement, qu'elles soitent le fait de personnes physiques, morales ou de collectivités locales, territoriales, etatique etc....... pollutions et nuisances nées du non respect des textes de lois edictées par celles-ci, pour p^roteger le citoyen et son environnement, d'engager à la demande de tout citoyen en sa personne physique ou morale, de rechercher une conciliation dans la mesure du possible et dans l'impossibilité d'y parvenir, assigner en justice par voie d'avocat, se défendre, former toutes demandes reconventionnelles, additionnelles, opposer toutes exceptions, obtenir tous jugements, suivre toutes mesures d'instruction, traiter, transiger, signer tous actes et pieces et generale

Commune

Hyères (83400)

Domaine

  • clubs, cercles de réflexion

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832009240

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03