COMITE D’INTÉRÊT LOCAL DES QUARTIERS DE SAINTE MUSSE - LA GINOUSE

Active Toulon 1978-03-21
M

Mission

de discuter toutes questions intéressant la prospérité et l'agrément des quartiers et éventuellement de les soumettre, les soutenir et les défendre auprès des pouvoirs publics, ce comité a également pour but d'organiser ou d'aider l'organisation en liaison avec le comité des fêtes de certaines manifestations sociales et culturelles, a but non lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83100)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832008009
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833001276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr