M
Mission
assurer à tous les enfants franco-allemands le respect de leurs droits fondamentaux tels que definis par la convention relative aux droits de l'enfant, des nations unies, plus particulierement : le droit d'accés à leurs deux parents, le droit de libre circulation dans l'espace schengen, le droit de pratiquer leurs deux cultures française et allemande, et le droit de visiter leurs ascendants
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
@
Commune & Contact
Commune
Toulon (83000)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W832007632
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Activité
clubs de loisirs, relations
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr