COMITE DE DEFENSE DES INTERETS LOCAUX DES QUARTIERS DE PIERREDON,LA TOURELLE LE LANCON MORTIER LE BAOU LA BERNARDE ET AUTRES AVOISINANTS

Active Sanary-sur-Mer 1961-09-12
M

Mission

les moyens d'action de l'association, y compris ester en justice, conformément aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901, sont fixés par le conseil d'administration, qui disposera par voie de règlements intérieurs les modalités suivant lesquelles ils s'exerceront

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
  • Comité, défense d'un emploi 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W832007598
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833000667
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr