COMITE D'ACTIONS SOCIALES DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR

Dissoute La Garde 1988-05-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-01-22.

développer la solidarité entre les agents et promouvoir, en leur faveur, l'action sociale sous toutes ses formes ; elle peut organiser des festivités et des réunions amicales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Garde (83130)

Associations de La Garde

Siège INSEE

AV ROGER SALENGRO, 83130 LA GARDE

Contact

#

Identifiants

RNA
W832005436
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
384413134
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833002469
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.