COMITE POUR LA SURVIE ET LA DEFENSE DU DOMAINE DE LA BERGERIE

Active Le Beausset 1993-09-17
M

Mission

ce comité a pour objet la défense des intérets et du cadre de vie des résidents du parc résidentiel de loisirs du domaine de la bergerie : (locataires, baux à long terme, porteurs de parts) anglais, belges et français

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Le Beausset (83330)

Associations de Le Beausset

Contact

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Identifiants

RNA
W832005406
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833012464
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr