ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES BASTIDES DU HAMEAU DE SAINT GUILLAUME REGROUPEES DANS LE MEME ASSAINISSEMENT AUTONOME

Active Collobrières 2009-09-29
M

Mission

gérer la réalisation de l'assainissement autonome et de son entretien et débattre librement de toutes propositions concernant l'amélioration de la qualité de vie dans le hameau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Collobrières (83610)

Associations de Collobrières

Contact

#

Identifiants

RNA
W832003588
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr