COMITE D'INTERET LOCAL DE LA CAPTE LA BERGERIE LE POUSSET HYERES 83400

Active Hyères 1978-11-27
M

Mission

exprimer la volonté des habitants quant à l'activité et au développement des quartiers qu'elle représente, prendre toute initiative en ce sens, collaborer à cet effet avec la municipalité, les pouvoirs publics et tout organisme concourant à cet objet.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hyères (83400)

Associations de Hyères

Siège INSEE

1945 ROUTE DE GIENS, 83400 HYERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W832003549
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
505190942
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
50519094200019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0833000691
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr