COLLECTIF TRAMWAY ET TRANSPORTS EN COMMUN (COLLECTIF TRAMWAY)

Activité

Mission

contribuer au développement économique et social de l'aire toulonnaise en recherchant des solutions de transports urbains appropriées à une métropole ; s'inscrire dans une logique de développement durable, de respect de l'environnement et de protection des ressources naturelles ; favoriser des solutions de transports en commun représentant la meilleure avancée en matière d'économies d'énergie et de réduction des émissions polluantes et de gaz à effet de serre ; faciliter la mobilité la plus confortable de tous par l'adaptation aux besoins de tous types de clientèles et de publics ; soutenir les projets qui auront le meilleur effet sur l'attractivité du réseau de transport en commun pour augmenter le report modal vers celui-ci et sa fréquentation ; s'inscrire dans une pratique de démocratie participative et de concertation préalable en faisant progresser le débat citoyen sur la base d'analyses et d'expertises réunies à cet effet

Commune

La Valette-du-Var (83160)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832001970

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03