COMITE D'INTERET LOCAL DE LA RIPELLE, LA MOUTTE, LA DANILLONNE, LA CORDIERE

Active Toulon 1986-04-24
M

Mission

veiller a la conservation du domaine public des quartiers de la ripelle, la moutte, la danillonne, la cordiere, de veiller a son urbanisation, la controler, de poursuivre aupres des administrations civiles la realisation des travaux d'amelioration et d'embellissement, reconnus utiles en intervenant aupres de ces administrations comme organe d'impulsion et de defense, limitant son action à ce qui compose l'intérêt collectif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83200)

Associations de Toulon

Contact

#

Identifiants

RNA
W832001766
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833004432
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr