CAP LA MOTTE -ASSOCIATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBÉRALES DE LA MOTTE

Active La Motte 2024-11-27
M

Mission

animer le village par le biais de ses commerçants, artisans et professions libérales, ceci dans le cadre de diverses manifestations ; L'association respecte les lois et règlements en vigueur ; L'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; L'association s'interdit toute discrimination illégale ; La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Motte (83920)

Associations de La Motte

Siège INSEE

314 CHEMIN EOUVIERE, 83920 LA MOTTE

Contact

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Identifiants

RNA
W831013035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943890533
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr