ASSOCIATION POUR L’ETUDE DE SOLUTIONS VIABLES D’ASSAINISSEMENT (AESVA)

Active Sainte-Maxime 2006-01-25
M

Mission

état des lieux et analyse de tous les dispositifs d’assainissement individuels ou collectifs qui pourraient concerner toutes propriétés individuelles, inclues ou agrégées dans un lotissement, réunies ou non dans une association syndicale, sises dans le périmètre des domaines du quartier de Beauvallon ; toutes études, techniques, administratives, juridiques, financières, pouvant s’y rapporter, et qui s’avéreraient nécessaires pour assister et coordonner tout projet en la matière, et apporter une

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sainte-Maxime (83120)

Associations de Sainte-Maxime

Contact

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Identifiants

RNA
W831010918
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
036/2006/S
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr