ASSOCIATION DU HAMEAU DE LA MOURRE ET DE SES ECARTS DE PROPRIETAIRES RIVERAINS ET USAGERS DES ROUTES D74 ET D75 JUSQU'AUX QUARTIERS DE LA PLAINE DES MAURES
Activité
Mission
veiller et participer à la préservation de l'équilibre économique et écologique et à la défense des intérêts des propriétaires du secteur du Hameau de la Mourre et de ses Ecarts des propriétaires riverains et usagers des routes D74 et D75 jusqu'aux quartiers de la plaine des Maures
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W831002635
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 316/2006
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 831S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
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les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03