M
Mission
protection de l'équilibre économique et écologique du territoire constitué par le chemin de la court et l'ensemble des propriétés riveraines, pour la défense des intérêts des propriétaires et usagers
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Golfe de Saint-Tropez
@
Commune & Contact
Commune
La Garde-Freinet (83680)Associations de La Garde-Freinet
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W831002621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
254/2006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr