A.P.E.L. DE L'INSTITUT STANISLAS DE SAINT-RAPHAEL

Active Saint-Raphaël 1977-01-06
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique exprilmé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Raphaël (83700)

Associations de Saint-Raphaël

Siège INSEE

261 BOULEVARD PIERRE DELLI ZOTTI, 83700 SAINT-RAPHAEL

Contact

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Identifiants

RNA
W831002190
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814296034
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
100/1977
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr