SOCIÉTÉ DE CHASSE COMMUNALE L'UNION

Active Cavalaire-sur-Mer 1956-09-15
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune et les étrangers admis, en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction des nuisibles la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse soit par apports des sociétaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cavalaire-sur-Mer (83240)

Associations de Cavalaire-sur-Mer

Siège INSEE

PLACE DE LA REPUBLIQUE, 83240 CAVALAIRE-SUR-MER

Contact

#

Identifiants

RNA
W831001857
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810322776
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
24/1956
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Observation : STATUTS ET DIRIGEANTS 1991 SCANNES LE 11/10/2021

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr