M
Mission
conduite des compétences prévues des articles L.632-1 à L632-3 du Code Rural et à l'Article du réglement 1493/99 portant OCM vitivinicole en matière d'économie de technique de qualité et plus généralement valorisation promotion et défense des productions de son ressort ; défense des catégories de vins qui le compose
Domaines
- groupements professionnels 👉 Dracénie Provence Verdon Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Les Arcs (83460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W831000658
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
109/2003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
groupements professionnels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr