COBATY MONTAUBAN QUERCY LOMAGNE

Activité

Mission

Grouper des personnes physiques ou morales dont l'activite est orientee vers la construction,l'urbanisme,et l'environnement, creer un esprit de comprehension et favoriser tous echanges entre ses membres;encourager la competence et les principes

Commune

Montauban (82000)

Domaine

  • conduite d'activités économiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : COBATY MONTAUBAN QUERCY LOMAGNE
  • Nouveau titre : COBATY MONTAUBAN TARN ET GARONNE
  • Nouvel objet : regrouper des personnes physiques dont l'activité professionnelle concerne, directement ou indirectement, les domaines de l'environnement, l'urbanisme et de la construction, dans une démarche de développement durable, au visa des principes énoncés par cobaty dans ses chartes d’éthique, de citoyenneté, de qualité, d'environnement et autres documents adoptés par la fédération cobaty ;
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 82
  • Préfecture : Tarn-et-Garonne
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202600092191

Numéro de l'annonce : 2191

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W822000948

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0822002735

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 822P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03