ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DES COMMUNES DE BERLATS ET ESPERAUSSES

Active Espérausses 1987-11-24
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants des deux communes en vue du développement du gibier, de l'organisation du gibier, de l'organisation de la chasse, de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espérausses (81260)

Associations de Espérausses

Siège INSEE

SALLE COMMUNALE, 81260 ESPERAUSSES

Contact

#

Identifiants

RNA
W812008587
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840180566
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
84018056600019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
204070
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr