IMPASSE PASSÉ

Active Saint-Sulpice-la-Pointe 2018-06-11
M

Mission

entretenir l'impasse Passé, impasse privée donnant sur le chemin de Bordes, 81370 Saint Sulpice la Pointe, cadastré section C, numéros 1299, 1289, 1298 et 1296 ; Cet entretien comprend le maintien en état de la voirie et de ses biens immobiliers comme le bloc "boites aux lettres" ou éventuels panneaux de signalisation

Domaines

  • défense et amélioration du cadre de vie 👉 Tarn-Agout
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice-la-Pointe (81370)

Associations de Saint-Sulpice-la-Pointe

Contact

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Identifiants

RNA
W812005368
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr