ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE LA HAUTE VALLEE DE LA DURENQUEUSE Active Le Bez Chasse W812005300 Créée en 1989 chasse du gros gibier Contact Retrouvez les informations de contact sur la page Assoce de l'association.
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bez (81260) Identifiants RNAW812005300 HIST.204433 Anciennes informations Historique Créée le 28/09/1989, dernière déclaration le 28/03/2018 4 évènements 28/09/1989 Création 18/10/1989 Publication au Journal Officiel 28/03/2018 Dernière déclaration 27/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.