AAPPMA SOUAL-DU PAS DU SANT-VIVIERS LES MONTAGNES

Active Soual 1942-02-16
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soual (81580)

Associations de Soual

Siège INSEE

81580 SOUAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W812003984
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437759863
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43775986300016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
200724
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr