M
Mission
redonner à la chasse l'attrait qu'elle avait autrefois; respect de la propriété d'autrui; achat de gibier pour le repeuplement; protection des oeufs et des couvées; défense des intérêts des chasseurs et des propriétaires; répression du braconnage; limiter les jours de chasse aux dimanches, jeudis et jours fériés; création évenbtuelle de réserves de gibier.
Domaines
- chasse 👉 Lautrécois et du Pays d'Agout
@
Commune & Contact
Commune
Vénès (81440)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W812003852
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
201780
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : obs
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr