COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE LABASTIDE ROUAIROUX

Active Labastide-Rouairoux 1977-01-04
M

Mission

créer, développer de oeuvres sociales en faveur des personnels titulaires, auxiliaires et agents journaliers en activité dans les services de la mairie de Labastide Rouairoux ; gérer des oeuvres ; recevoir les participations financières éventuelles des collectivités publiques et groupements ; procurer des avantages sociaux à ses membres ; accorder une allocation à l'occasion du décès d'un membre de son conjoint ou de ses enfants mineurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Labastide-Rouairoux (81270)

Associations de Labastide-Rouairoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W812003831
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
202682
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr