A.P.E.G.S (ASSOCIATION DE PECHE DE L'ETANG DE LA GARE DE SEMALENS)

Active Sémalens 2012-09-18
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche : sur sa propriété privée ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoines piscicoles, en particulier : par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du poisson ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre du règlement intérieur de cette association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sémalens (81570)

Associations de Sémalens

Contact

#

Identifiants

RNA
W812003670
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr