PROTECTION DE LA SANTE ET DU CADRE DE VIE

Active Graulhet 2001-09-14
M

Mission

rassembler des personnes désireuses de voir leur qualité de vie respectée et pour se faire, d'utiliser tous les moyens légaux afin de faire cesser les nuisances anormales : nuisances olfactives et autres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Graulhet (81300)

Associations de Graulhet

Siège INSEE

AV DE GAILLAC, 81300 GRAULHET

Contact

#

Identifiants

RNA
W812002785
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801549403
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
206887
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr