ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAZAMET-AUSSILLON (AAPPMA MAZAMET-AUSSILLON)

Active Mazamet 1930-03-22
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche, sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mazamet (81200)

Associations de Mazamet

Contact

#

Identifiants

RNA
W812002110
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
200353
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr