CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DES HAUTES TERRES D'OC

Active Brassac 1976-12-03
M

Mission

Aider à l'établissement de tout programme et de promouvoir toutes actions, susceptibles d'assurer le développement économique et social du territoire ainsi que l'amélioration des conditions de vie de la population et la préservation des ressources et du patrimoine local.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brassac (81260)

Associations de Brassac

Siège INSEE

1 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 81260 BRASSAC

Contact

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Identifiants

RNA
W812002019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
327797783
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
32779778300013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
202676
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

échanges locaux, réseaux d'échanges

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr