M
Mission
grouper les membres définis à l'article 4 qui seraient admis, en vue de la gestion et du développement de l'espèce chevreuil, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des apporteurs de droit de chasse, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Monts d'Alban et du Villefranchois
@
Commune & Contact
Commune
Mont-Roc (81120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W812001637
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
202628
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : obs
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr