GROUPEMENT DE CHASSE DE LA VALLEE DU D'ADOUDAL

Active Sorèze 1994-04-21
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de veiller à l'équilibre et à la préservation de l'environnement pour le développement du gibier, à la répression du braconnage, des nuisances, déprésations et intervantions étrangères à l'exploitation raisonnable et harmonieuse de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sorèze (81540)

Associations de Sorèze

Contact

#

Identifiants

RNA
W812001365
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
205345
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr