COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Graulhet 1970-02-16
M

Mission

Venir en aide à ses adhérents, agents communaux, titulaires, stagiaires, contractuels ou retraités, par tout oeuvre sociale que le comité jugera utile d'accorder. Gérer un contrat de groupe relatif à une couverture mutualisté des adhérents. Procéder à des achats groupés permettant de bénéficier de remises. Organsier des festivités internes ou des manifestations à vocation culturelle ou sportive.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Gaillac-Graulhet
@

Commune & Contact

Commune

Graulhet (81300)

Associations de Graulhet

Siège INSEE

PLACE ELIE THEOPHILE, 81300 GRAULHET

Contact

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Identifiants

RNA
W812000563
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
435393145
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
43539314500014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
202168
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr