OGEC - AEP DE L'ECOLE SAINT JEAN

Active Verdalle 1948-04-09
M

Mission

L'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondé par l'autorité canonique compétente.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Sor et de l'Agout
@

Commune & Contact

Commune

Verdalle (81110)

Associations de Verdalle

Contact

#

Identifiants

RNA
W812000545
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
200975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr