COMITÉ SOCIAL DU PERSONNEL DE LA RÉGIE COMMUNAUTAIRE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU BASSIN GRAULHETOIS

Active Graulhet 1992-04-07
M

Mission

Aide à ses adhérents pour toute oeuvre sociale que ce comité jugera utile d'accorder

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Gaillac-Graulhet
@

Commune & Contact

Commune

Graulhet (81300)

Associations de Graulhet

Contact

#

Identifiants

RNA
W812000112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
204912
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr