M
Mission
préserver la biodiversité, l'environnement, assurer le bon fonctionnement halieutique du canal, entretenir les francs bords ainsi que les végétaux qu tomberaient dans le lit du canal ; sensibiliser le propriétaire, en droit, de l'état du canal ainsi que les organismes (parties prenantes) tels l'administration DDT d'Albi
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Centre Tarn
@
Commune & Contact
Commune
Réalmont (81120)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W811011337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-06-26
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr