SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE COURRIS

Active Courris 1992-06-02
M

Mission

chasse sur les terres de la société. gérer les populations de tous gibier, tout en préservant l'espace naturel.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courris (81340)

Associations de Courris

Contact

#

Identifiants

RNA
W811011090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5501
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Observation : obs

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr