RASSEMBLEMENT REPUBLICAIN INDEPENDANT

Active Carmaux 2017-06-07
M

Mission

échanger des idées et opinions politiques dans le but de présenter ou de soutenir des candidats à des élections nationale, régionale et municipale au nom du rassemblement républicain indépendant ; distribution de tracts sur la voie publique et affichages réglementée par la loi n°79.1150 du 29 décembre 1979 et par décret d'application n°82 220 du 25 février 1982 régi par les articles L 581-13 R581-2 R581-3 du code de l'environnement ; organisation de réunions et débats publics ; vente de produits dérivés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carmaux (81400)

Associations de Carmaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W811005799
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

associations à caractère politique général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr