ASSOCIATION DE CHASSE : LES CHENES VERTS

Active Penne 2005-12-05
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs ainsi que les non résidents, non propriétaires qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection des propriétaires, de la faune et de la flore, soit par apports sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Penne (81140)

Associations de Penne

Siège INSEE

BERAL, 81140 PENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W811005191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488680307
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
8759
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 811P

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr