COMITE SIVENS

Activité

Mission

protéger, conserver et restaurer les espaces, ressources, milieux et habitats naturels, les espaces forestiers ou boisés et les zones humides, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air les sols, les sites, les paysages et le cadre de vie ; défendre le patrimoine bâti, veiller à ce que le sol soit géré de façon économe ; lutter contre les pollutions et nuisances ; promouvoir la découverte et l'accès à la nature ; lutter contre l'aliénation des chemins ruraux et de randonnée, et d'une manière générale agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement et de l'urbanisme ; elle exerce son action sur le territoire du canton des Vignobles et Bastides (Tarn) tel qu'il est défini à ce jour et conservera une zone d'intervention géographique si ce canton est amené à être supprimé dans le cadre d'une prochaine réforme

Commune

Gaillac (81600)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W811005113

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 811P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03