DEFENSE DU SITE DE LA BABINIERE

Active Saint-Benoît-de-Carmaux 1988-03-10
M

Mission

protéger le site la Babinière ; faire appliquer les engagements pris par les HBCM en d2cembre 1979 par une 2tude d'impact liée a l'exploitation d'une mine de charbon a ciel ouvert ; protéger le Cérou contre d'éventuelles pollutions ( de toute nature)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Benoît-de-Carmaux (81400)

Associations de Saint-Benoît-de-Carmaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W811004223
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4623
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Observation : obs

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr