M
Mission
protection et sauvegarde de la flore naturelle existant sur les propriétés des associés par l'interdiction de la cueillette et des dégradations diverses par des tiers sur les produits naturels du sol
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Gaillac-Graulhet
@
Commune & Contact
Commune
Salvagnac (81630)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W811003350
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6403
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Observation : obs
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr